Termes et conditions

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) définissent les droits et obligations de Zelia Communication (Alizé Gasc) et de ses clients dans le cadre de prestations de photographie et de community management.

2. Prestations proposées

Zelia Communication propose des prestations de :

Photographie (mariage, grossesse, naissance, événements, entreprises)
Community management et création de contenu digital
Chaque prestation est définie par un devis personnalisé accepté par le client.

3. Commande et validation

Toute prestation est considérée comme validée à partir de la signature du devis et/ou du versement d’un acompte.

4. Tarifs et paiement

Les tarifs sont exprimés en euros, non soumis à TVA (article 293 B du CGI).
Un acompte peut être demandé à la réservation.
Le solde est à régler selon les modalités indiquées sur le devis (avant ou après prestation selon accord).

5. Annulation

En cas d’annulation par le client, l’acompte versé ne sera pas remboursé.
En cas d’annulation par le prestataire, une solution de remplacement ou un remboursement sera proposé.

6. Livraison des prestations

Pour la photographie, les photos sont livrées en format numérique via une galerie en ligne dans un délai communiqué lors de la commande.
Pour le community management, les livrables sont définis dans le devis (contenus, stratégie, reporting…).

7. Propriété intellectuelle

Les créations réalisées (photos, visuels, contenus) restent la propriété de Zelia Communication jusqu’au paiement complet.
Sauf mention contraire, les droits d’utilisation sont accordés au client pour son usage professionnel.

8. Responsabilité

Zelia Communication s’engage à fournir ses prestations avec professionnalisme. Toutefois, elle ne peut être tenue responsable des résultats liés à l’utilisation des contenus sur les réseaux sociaux.

9. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale et ne sont jamais transmises à des tiers.

10. Contact

📩 zeliacommunication@gmail.com
📍 Toulouse – France
SIRET : 84205300100033